Mentions légales — Terrils et Sucs Architecture

Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN)

Il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://terrilsetsucsarchitecture.fr/ les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site https://terrilsetsucsarchitecture.fr/ est édité par :

SARL Terrils et Sucs Architecture
Forme juridique : SARL
Capital social : 2 000,00 €
Siège social : 32 rue Dorian, 42700 Firminy
SIRET : 92027980900015
RCS : RCS Saint-Étienne 920 279 809
Directeur de la publication : Terrils et Sucs Architecture
contact@tetsarchitecture.com
06 62 95 32 10

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

OVHcloud
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site https://terrilsetsucsarchitecture.fr/ (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, base de données, mise en page, etc.) est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des bases de données.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

L’éditeur du site s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications requises, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. L’éditeur ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu des sites tiers et décline toute responsabilité à leur égard.

5. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 15/04/2026